ROYALE MARINE
Présentation de la marque ROYALE MARINE
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par Gérald GUELTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYALE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE MARINE est expirée depuis le 1 octobre 2020.
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06